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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGINVEST BOISSON
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MONT-PELE
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONT-PELE
AGINVEST BOISSON Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96649360
Date de dépôt :
21/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2016

Présentation de la marque MONT-PELE

Déposée le 21 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGINVEST BOISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONT-PELE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AGINVEST BOISSON domicilié(e) Quartier Lareinty C/o ANTILLES GLACES,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2317416) - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 957 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2317416) - 75008 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONT-PELE est expirée depuis le 19 juin 2016.

AGINVEST BOISSON a également déposé les autres marques suivantes : CUP TONIC


AGINVEST BOISSON Société à responsabilité limitée - Quartier Lareinty C/o ANTILLES GLACES,97232 LE LAMENTIN (dossier no 2317416) - 97232 - France - SIREN 409957313


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2317416) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 24 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310276 - Publication au BOPI 2000-10-24

Inscription le 10 octobre 2001 - Concession de licence n°332437 - Publication au BOPI 2001-10-10

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317416 - Publication au BOPI 2006-06-19

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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